Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNEAU FRANCAIS QUALITE BOUCHERE
INTERBEV Association 1901

Numéro de dépôt :
93497855
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2003

Présentation de la marque AGNEAU FRANCAIS QUALITE BOUCHERE

Déposée le 22 décembre 1993 par INTERBEV Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGNEAU FRANCAIS QUALITE BOUCHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est INTERBEV Association 1901, domicilié(e) 149 rue de Bercy, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal LEMAIRE COMARAL - France.

La marque AGNEAU FRANCAIS QUALITE BOUCHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497855.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU FRANCAIS QUALITE BOUCHERE est expirée depuis le 22 décembre 2003.

INTERBEV Association 1901 a également déposé les autres marques suivantes : AGNEAU GRAND CRU , SAVEUR D'AGNEAU Sélection Bouchère , TENDRE SAVEUR , LES CRUS D'AGNEAU Sélection Bourgogne


INTERBEV Association 1901 - 149 rue de Bercy, 75012 PARIS - France


Chantal LEMAIRE COMARAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Viande agneau. Agneaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.